Les délibérations sont votées à chaque conseil municipal.
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2024
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11 mars
- reglement de fonctionnement mulit accueil maj
- modification reglement de fonctionnement du multi accueil
- versement prime exceptionnelle pouvoir achat
- tableau des emplois
- actualisation tableau des emplois
- acquisition en vefa d une salle activite residence les jardins de sabo
- convention de groupement de commandes Pour la passation de marche epi
- constitution groupement de commande pour acquisition epi
- mise en place fongibilite des credits en fonctionenement et investissement
- rapport dob 2024
- debat orientations budgetaires 2024
- reglement de fonctionement multiaccueil annule et remplace la 2024DEL07A
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25 mars
- presentation breve bp 2024
- BP 2024 ST JUERY
- CA 2023 SAINT JUERY
- participation a la consultation du cdg81 pour le risque prevoyance
- candidature a l implantation d un espace labellise france services
- plan lendrevie
- presentation transfert biens lendrevie
- transfert de biens de la section de commune de lendrevie
- adoption du projet de renovation de la toiture de l eglise saint benoit des avalats
- etat 1259 vote des taux
- vote des taux 2024
- adoption du règlement budgetaire et financier
- signatures bp
- budget primitif 2024
- rar recettes
- rar depenses
- affectation de resultat 2023
- note ca 2023
- signatures ca 2023
- approbation compte administratif 2023
- extrait compte de gestion 2023
- approbation compte de gestion 2023
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29 avril
- 2024DEL18_participation au syndicat mixte du saut du tarn
- 2024DEL19_convention forfait communal ogec saint georges
- 2024DEL19A_convention saint georges forfait communal 2024 a 2026
- 2024DEL20_forfait communal ogec bon sauveur albi
- 2024DEL21_versement forfait communal a la calandreta
- 2024DEL22_modification des limites de la route de cunac
- 2024DEL22A_plan modification des limites de la route de cunac
- 2024DEL23_transfert de competence c2a enseignement musical et artistique cmdt
- 2024DEL24_convention college saut sabo organisation de mesures de responsabilisation
- 2024DEL24A_convention organisation de mesures de responsabilisation college saut de sabo
- 2024DEL25_adhesion au groupement de commandes pour achat et valorisation d energies
- 2024DEL25A_contrat adhesion groupement de commandes achat et valorisation d energie
-
27 mai
- 2024DEL26_amortissement des biens acquis par la collectivite
- 2024DEL26A_annexe biens amortissables
- 2024DEL27_temps de travail des agents de la ville de saint juery
- 2024DEL28_modification de la denomination de la route de villefranche a cunac
- 2024DEL28A_plan de la denomination de la route de villefranche a cunac
- 2024DEL29_rapport observations definitives de la chambre regionale des comptes
- 2024DEL29A_rapport observations definitives de la chambre regionale des comptes
-
8 juillet
- 2024DEL30_individualisation des subventions exceptionnelles
- 2024DEL31_versement de la subvention 2024 au ccas
- 2024DEL32_avis sur le programme du plh 2025 a 2030 de la c2a
-
16 septembre
- 2024DEL32_avis sur le programme du plh 2025 a 2030 de la c2a
- 2024DEL34_identification zone acceleration pour implantation installations terrestes de production d energie renouvelavles
- 2024DEL34A_
- 2024DEL35_valorisation des contributions volontaires aupres des francas 2023
- 2024DEL36_avenants convention psu caf
- 2024DEL36A1_avenant subventions pour etablissement accueil du jeune enfant
- 2024DEL36A2_avenant subvention alsh accueil adolescents
- 2024DEL37_tarif specifique chantier loisirs jeunes 2024
- 2024DEL38_convention de concours technique au marche foncier local
- 2024DEL38A_convention de concours technique au marche foncier local
- 2024DEL39_avenant au reglement du marche de plein vent
- 2024DEL40_convention de mise a disposition d installations sportives au college du saut de sabo
- 2024DEL40A_convention de mise a disposition d installations sportives au college du saut de sabo
- 2024DEL34_identification zone acceleration implantation installations terrestes de production energie renouvelables
-
-
2023
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6 mars
- Débat sur les orientations budgétaires
- Débat d'orientations budgétaires
- Annexe convention de servitudes
- Convention de servitude Enedis
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27 mars
- DOB 2023
- DOB 2023 annexe
- Annexe convention ENEDIS Rousset
- Convention de servitude Enedis Rousset
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation du résultat 2022
- Budget primitif 2023
- Vote des taux 2023
- Tarifs divers taux 2023
- Tarifs divers 2023
- Avis PPRI
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17 avril
- Individualisation des subventions de fonctionnement 2023
- Individualisation des subventions exceptionnelles 2023
- Versement subvention CCAS 2023
- Participation de la commune au syndiat mixte du Saut du Tarn
- Valorisation des concours donnés à titr gracieux à l'association des Francas
- Versement d'un forfait communal à la calendreta d'Albi (école Occitane)
- Versement d'un forfait communal à l'OGEC de l'école Bon Sauveur d'Albi
- Versement d'un forfait communal à l'OGEC de l'école Saint-Georges
- Renouvellement convention triennale FOL 2023/2026
- SPL pole funéraire public de l'Albigeois et de l'Autan : modification des statuts
- Désignation d'un nouveau délégué titulaire au conseil d'administration du collège
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19 juin
- Annexe à l'Instauration d'un périmètre de prise en considération de projet le long de l'avenue Montplaisir et de l'esplanade de la Gare
- Instauration d'un périmètre de prise en considération de projet le long de l'avenue Montplaisir et de l'esplanade de la Gare
- Individualisation subventions exceptionnelles 2023/2
- Demande de subvention pour la requalification du terrain de grands jeux de l'Albaret en terrain synthétique ey création de vestiaires
- Convention de mise à dispposition ENEDIS. parcelle C1321 route de Cunac
- Dénomination de la voie "Chemin du Hazard"
- Convention d'occupation temporaire de la parcelle AO17 appartenant à EDF
- Convention de mise à disposition C2A. terrain AO13 aux Avalats
- Instauration d'un permis de démolir
- Attribution de subvention actions contrat de ville
- Régime indemnitaire de la filière Police
- Budget général décision modificative n°1
-
18 septembre
- Décission modificative.2
- Dénomination de voies
- Fonds de concours terrain synthétique et vestiaires
- Fonds de concours :projet de construction d'une salle dans la résidence les jardins du Sabo
- Admission en non valeur. budget principal
- Création de 2 autorisations de programme dans le cadre du projet les jardins de Sabo
- Individualisation subventions exceptionnelles 2023_3
- Renouvellement convention pluriannuelle de mise à disposition d'installation sportives entre le conseil départemental du Tarn et le collège du saut de sabo et la commune de Saint-Juéry 2021/2023
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Convention de servitude Enedis rue Clément Ader
-
13 novembre
- Budget général décision modificative n°3 et autorisation de programme
- Individualisation subventions exceptionnelles 2023_4
- Garantie d'emprunt 3F Occitanie : construction de 63 logements chemin de l'Albaret
- Autorisation d'occupation temporaire du domaine public en vue de la valorisation des zones de stationnement et des espaces publics pouvant accueillir des installations énergétiques
- Signature d'une convention pré-opérationnelle "bourg-centre" avec l'établissement public foncier Occitanie
- Déclassement volumes 3 et 4 parcelle AO n°322
- Dénomination de voies
- Motion sur l'ouverture dominicale des commerces de +500m2
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18 décembre
- participation de la commune aux frais lies au feu d artifice du 13 juillet 2023
- convention ecole cinema 2023_2024
- convention ecole cinema 2023_2024
- motion can filieris
- ombriere complement a la deliberation 23del45
- convention de servitude enedis rue puech de la borie
- acquisition de parcelle aux avalats
- acquisition de parcelle aux avalats
- denomination de voie impasse de la plaine des avalats
- denomination de voie rue jean polisset
- denomination de voie rue jean polisset
- retrocession d une concession funeraire
- Budget général décision modificative 4
- participation de la commune aux frais lies au feu d artifice du 13 juillet 2023
- reglement de fonctionnement du multi accueil municipal
- reglement de fonctionnement du multi accueil municipal
- tableau des emplois actualisation
- tableau des emplois actualisation
- tarifs divers 2024
- tarifs divers 2024
- autorisation du maire engager liquider et mandater depensess investissement
- annexe rapport clect 2023 et fixation attributions compenstion 2023
- adoption rapport clect 2023 et fixation attributions compenstion 2023
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-
2022
-
14 février
- Adjoint culture
- Protection Maire
- Installations énergétiques
- Règlement des jardins
- Annexe : Règlement des jardins
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14 mars
- Débat orientations budgetaires
- Election 8e adjoint
- Modification commission culture
- Videoprotection périmètre 8
- Tarifs 2022, location du boulodrome
-
4 avril
- Approbation compte de gestion 2021
- Approbation compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021
- Budget primitif 2022
- Vote des taux 2022
- Annexe : Vote des taux 2022
- Convention d'objectifs 2022 avec les Francas
- Annexe : Convention d'objectifs 2022 avec les Francas
- Tarifs régie Centre Social & Culturel
-
16 mai
- Forfait communal Calendreta
- Forfait communal OGEC Ecole du Bon Sauveur
- Forfait communal OGEC Ecole Saint-Georges
- Valorisation concours Francas
- Individualisation des subventions de fonctionnnement 2022
- Individualisation des subventions exceptionnnelles 2022
- Versement subvention CCAS 2022
- Candidature appel à projet fonds friche
- Création comité social territorial
- Avis revision du plan de prévision des risques de mouvement de terrain
- Cession de l'extension du club house du stade de la Planque
- Budget général décision modificative 1
-
4 juillet
- Règlement intérieur vidéoprotection et charte éthique
- Annexe : Règlement intérieur vidéoprotection
- Annexe : Charte éthique vidéoprotection
- Convention d'occupation des mats d'éclairage de la C2A
- Désaffectation et déclassement du dommaine public. Maison des Association et Cinélux
- Cession de parcelles à la SA Patrimoine Languedocienne
- Conclusion bail à construction avec le SJAO XV
- Modification règlement intérieur de la restauration scolaire
- Annexe : Règlement intérieur de la restauration scolaire
- Tarifs restauration scolaire
- Evolution du tableau des effectifs
- Annexe : Tableau des effectifs
-
19 septembre
- Classement et déclassement de parcelles projet residence les Jardins de Sabo
- Avis schéma departemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage
- Modification représentant Syndicat mixte du Saut du Tarn
- Modification commission sécurité
- Modification commission communication
- Modification commission affaires sociales
- Modification commission éducation enfance jeunesse
- Modification commission vie associative sportive festivités
- Modification commission travaux urbanisme environnement
- Modification commission finances
- Annexe : Parcelle cadastrée ai 356
- Budget général décision modificative 2
- Participation de la commune aux frais lies au feu d'artifice du 13 juillet 2022
- Annexe : Convention de mise a disposition du personnel municipal pour le CCAS
- Mise a disposition du personnel municipal pour le CCAS
- Inscription au pdesi d un lieu de pratique concernant le territoire de la commune
- Annexe : Convention syndicat mixte du Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn
- Convention syndicat mixte du Conservatoire de Musique et de Danse du Tarn
- Autorisation de programme videoprotection
- Tarifs régie recettes culture
- Individualisation subventions exceptionnelles 2022
- Admission en non valeur budget principal
-
14 novembre
- Budget général décision modificative 3
- Partage taxe d'aménagement au 01.01.2022
- Individualisation subventions exceptionnelles 2022
- Adoption des lignes directrices de gestion
- Désignation de représentants du Conseil Municipal au comité éthique pour la vidéoprotection
- Convention École et cinéma 2022-2023
- Modifications des conditions de cession de parcelles. résidence seniors partagée
-
19 décembre
- Décision modificative n°4
- Autotrisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement jusqu'au vote du budget primitif 2023
- Individualisation subventions exceptionnelles
- Commission locale d'évaluation des charges transférées pour 2022
- Tarifs des spectacles de l'espace culturel de la Gare
- Approbation et signature de la convention territoriale globale 2022-2025 avec la CAF du Tarn
- Convention d'objectifs avec l'association des Francas
- Création d'un conseil local de sécurité et de la prévention de la délinquance
-
-
2021
-
8 mars
- Election membres commission Culture Patrimoine Valorisation du territoire
- Election membres commission Education Enfance Jeunesse
- Représentant commission Sécurité
- Changement dénomination commission
- Désignation représetants Syndicat Mixte du Saut du Tarn
- Représentant commission communale d'accessibilité
- Désignation représentant communale de sécurité routière
- Désignation correspondant défense
- Débat Orientation Budgétaire 2021
- Débat Orientation Budgétaire 2021. Annexe
- Projet Albet
- Choix service public DECI
- Cession terrain aux Avalats
- Adhésion dispositif énergie du SDET
- Avis servitudes EMR Industrie
- Dénomination de voie
-
29 mars
- Compte gestion 2020 Budget principal
- Compte administratif 2020 Budget principal
- Budget primitif 2021 Budget principal
- Vote des taux 2021
- Individualisation subventions fonctionnement
- Evolution tableau effectifs
- Creation régie Centre Social Culturel
- Versement forfait communal. Calendreta d'Albi
- Versement forfait communal. OGEC Ecole Bon Sauveur Albi
- Mandat maitrise d'ouvrage études et realisation destruction ilot Albet
- Convention passage SDET
- Plan lutte contre prolifération moustiques
- Pole funéraire de l'Albigeois, augmentation capital social, modification statuts
- Fermeture piscine de rivière, tarif jeune Taranis
- Adoption charte Conseil de quartiers
-
31 mai
- Rifseep
- Subventions exceptionnelles
- Modification règlement tribune politique
- Modification règlement service jeunesse
- Forfait communal. OGEC Saint-Georges
- Valorisation mise à disposition des Francas
- Création d'espaces sans tabac
- Assainissement des Avalats, validation du projet
- Acquisition terrains
- Moratoire 5G
- Risque prévoyance des agents
- Travaux dissimulation réseau urbain rue de la République
- Travaux dissimulation réseau télécommunication électronique rue de la République
-
5 juillet
- Subventions exceptionnelles
- Non valeur budget principal
- Budget général décision modificative 1
- Constitution groupement commandes assurances
-
27 septembre
- Nouveau conseiller municipal
- Commission d'appel d'offres
- Création Conseil Municipal Enfants
- Budget général décision modificative 2
- Individualisation subventions exceptionnelles
- Adhesion service paiement en ligne
- Exonération nouvelles constructions
- Aquisition terrains Chabbert
- Avis projet revision plan prévention mouvements terrains
- Dénomination giratoire
-
22 novembre
- Elections membres commission d'appel d'offres
- Admission en non valeur. Budget principal
- Budget général décision modificative 3
- Convention école et cinéma
- Avenant convention d'objectifs. Les Francas
- Adoption rapport CLECT 2021 et fixation des attributions de compensation 2021
-
21 décembre
- Evolution du tableau des effectifs
- Annexe : tableau des effectifs
- Renouvellement conventionnement prévoyance
- Adhesion aux missions facultatives du Centre de Gestion du Tarn
- Convention d'objectifs avec les Francas (Avenant n°2)
- Annexe : convention d'objectifs avec les Francas
- Contrats d'assurances 2022-2025
- Budget général décision modificative 4
- Autorisation du maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement de l'exercice 2022
- Marché denrées alimentaires 2022-2025
- Tarifs divers 2022
- Annexe : tarifs divers 2022
- Règlement intérieur des jardins familiaux
- Annexe : Règlement intérieur des jardins familiaux
-
-
2020
-
23 mai
-
22 juin
- Désignation des représentants pour la sécurité routière
- Commissions extra-municipales de travail
- Commissions intérieures et de travail
- Désignation d'un représentant à la CLECT
- Désignation des représentants à l'Omeps
- Désignation d'un représentant au pôle funéraire de l'albigeois
- Désignation d'un représentant au CNAS
- Désignation des représentants auprès de Tarn Habitat
- Désignation d'un correspondant défense
- Charte de déontologie de l'élu local
- Désignation des membres de la commission communale d'accessibilité
- Nomination des membres au conseil d'administration du collège
- Désignation des représentants à Territoire Energie
- Désignation des représentants du syndicat mixte du Saut du Tarn
- Nombre de membres au conseil d'administration du CCAS
- Délégations au maire
- Droit à la formation
- Indemnité de fonction du maire, des adjoints et conseillers municipaux délégués
-
29 juin
- Prime au personnel communal
- Election membres du CCAS
- Renouvellement de la convention FOL
- Règlement du city stade. Annexe
- Règlement du city stade
- Garantie d'emprunt Tarn Habitat
- Mutualisation convention civilnet, finances et rh. Annexe
- Mutualisation convention civilnet, finances et rh
- Subvention de fonctionnement au Syndicat Mixte du Saut du Tarn
- Subvention de fonctionnement 2020
- Débat sur les orientations budgetaires
- Budget primitif du budget principal
- Vote des taux. Annexe
- Vote des taux
- Transfert à la C2A des résultats de clôture du budget de l'eau
- Affectation de résultat 2019 du budget principal
- Approbation du compte administratif du budget de l'eau
- Approbation du compte administratif du budget principal
- Approbation du compte de gestion du budget de l'eau
- Approbation du compte de gestion du budget principal
-
10 juillet
-
28 septembre
- Admissions en non valeur
- Convention de prestation de service surveillant baignade dans le Tarn
- Echange OPH du Tarn / Commune Saint-Juéry. Pratviel
- Echange OPH du Tarn / Commune Saint-Juéry. Immeuble Albet
- Vente d'une parcelle en volumes aux Avalats
- Convention de servitude Enedis (Les Crozes)
- Convention de servitude Enedis (Côte d'Albi)
- Convention de servitude Enedis (Campjordie)
- Convention de servitude Enedis (Les Avalats)
- Convention de servitude Enedis (Albaret)
- Demande de subvention DRAC
- Convention forfait communal maternel 2020
- Schéma directeur patrimoine et énergie
- Modification tarif redevance occupation domaine public
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Budget général. Décision modificative n°1
- Subventions annuelles de fonctionnement 2020
- Délégations du Conseil Municipal au Maire
- Election des membres de la commission sécurité
- Election des membres de la commission communication
- Election des membres de la commission culture patrimoine valorisation du territoire
- Election des membres de la commission éducation enfance jeunesse
- Election des membres de la commission vie associative et sportive festivités
- Election des membres de la commission affaires sociales
- Election des membres de la commission travaux urbanisme environnement
- Election des membres de la commission finances
- Règlement intérieur du Conseil Municipal. Annexe
-
14 décembre
- Individualisation subventions exceptionnelles CCAS
- Convention Syndicat Mixte Bassin Versant Tarn Aval
- Convention Ecole et cinéma
- Désignation représentant agent délégué CNAS
- Signature contrat groupe assurances risques statutaires
- Signature convention mise à disposition agent
- Signature convention mise à disposition CCAS
- Attribution prime covid
- Régime indemnitaire police
- Tableau des effectifs
- Election représentant commission communale d'accessibilité
- Subventions exceptionnelles
- Signature PV. Compétence eau
- Réaménagement dette -Garantie d'emprunt Maison Claire
- Autorisation du maire. Investissements 2021
- Fixation attribution de compensation 2020
- Décision modificative
- Tarifs 2021
- Modifications réglement intérieur et tarifs de la Gare
- Charte des ainés
-
-
2019
-
21 janvier
- Nouvelle conseillère municipale
- Compensation 2018
- Prévoyance
- Convention Francas
- Convetion Francas. Annexe
- Demande subvention Etat. City stade
- Demande subvention Département. City stade
- Demande subvention Région. City stade
- Demande subvention Etat. Esplanade
- Demande subvention Département. Esplanade
- Demande subvention Region. Esplanade
- Convention transfert maîtrise d'ouvrage
- Convention Servitude Enedis
-
18 février
- Tableau effectifs
- Débat orientations budgetaires
- Débat orientations budgetaires. Annexe
- Débat orientations budgetaires eau
- Débat orientations budgetaires eau. Annexe
- Investissement 2019
- Demande subvention CNDS. City stade
- Montant concours Francas
- Fourrière automobiles
- Rapport sur l'eau
- Désaffectation et déclassement terrain
-
8 avril
- Tarif occupation domaine public
- Approbation convention servitude
- Cession Clos de la Renaudié
- Echange terrain Pratviel
- Echange terrain E. Albet
- Dénomination voie
- Demande subvention Région. Objets d'art
- Demande subvention DRAC. Objets d'art
- Subvention Syndicat Mixte SDT
- Subvention CCAS
- Subventions associations
- Approbation compte gestion
- Groupement commande transfert eau
- Modification crédits usine eau potable
- Modification crédits Gare
- Budget primitif eau
- Budget primitif
- Taux d'imposition
- Affectation résultats 2018 eau
- Approbation compte administratif eau
- Approbation compte administratif
- Approbation compte gestion eau
-
27 juin
- Modification budget principal
- Non valeur budget principal
- Non valeur budget eau
- Fonds concours voirie
- Candidature Contrat Bourg Centre
- Régime indemnitaire
- Prime personnel
- Tableau effectifs
- Gratification stagiaires
- Dissimulation réseaux
- Dissimulation réseaux
- Demande subvention FIPD. Videosurveillance
- Subventions exceptionnelles 2019
- Versement Forfait OGEC
- Convention surveillance baignade SMRT
- Feu d'artifice
-
30 septembre
- Modification budget
- Demande subvention DETR. Vidéoprotection
- Tableau effectifs
- Convention Syndicat Mixte SDT
- Locaux Gare Harmonie
- Dénomination de voie
- Convention clubs sportifs
- Règlement Multi-Accueil
- Cession Clos de la Renaudié
- Convention Servitude Enedis
-
4 novembre
- Subvention complémentaire CCAS
- Non valeur budget eau
- Modification budget eau
- Demande subvention Région. Esplanade
- Demande subvention DETR. Vidéosurveillance
- Règlement salle Gare
- Salle Gare. Annexe
- Tarifs Gare
- Convention Ecole et cinéma
- Subvention AFEV
- Acompte subvention primaire M. Curie
- Convention SNCF
- Convention Enedis
-
16 décembre
- Adhésion RGPD
- Avis périmètres délimités
- Convention boulodrome
- Avenant règlement marché
- Dénomination de voie
- Subvention exceptionnelle Laiterie
- Locaux gare Annexe
- Utilisation locaux Gare
- Rémunération agents recenseurs
- Transfert eau
- Modification budget eau
- Non valeur budget eau
- Compensation 2019
- Investissement 2020
- Modification budget
- Tarifs 2020
- Transfer résultats budgetaires eau
-
-
2018
-
5 mars
- Gestion principal
- Gestion eau
- Administratif principal
- Administratif eau
- Affectation principal
- Affectation eau
- Débat principal
- Débat eau
- Délégations
- Cession Palatié
- Médecine du travail
-
26 mars
- Règlement eau
- PDIPR
- Commission appel d'offres
- Emploi
- Subvention syndicat mixte SDT
- Subvention CCAS
- Subventions associations
- Subvention Francas
- Forfait Saint Georges
- Imposition
- Non valeur
- Usine eau
- Subvention Etat
- Gare subvention Département
- Gare subvention Région
- Programme gare
- Primitif eau
- Primitif commune
-
19 juin
- Convention SMRT
- Dissimulation réseaux
- Feu d'artifice
- Tarifs journée occitane
- Dissimulation réseaux
- Cession terrain
- Subvention façade
- Tarifs séjours jeunesse
- Subventions exceptionnelles 2018
- Nouvelle conseillère municipale
- Règlements Annexe 2
- Règlements Annexe 1
- Règlements restauration et Multi-Accueil
- Groupement commande équipements
- Prime fin d'année
- Régime indemnitaire
- Tableau effectifs
- Modification budget principal
-
10 septembre
- Modification budget eau
- Concession GRDF
- SPL pôle funéraire
- Fourrières automobiles
- Adhésion CAUE Tarn
- Désafectation et déclassement espace public
-
1er octobre
-
3 décembre
- Modification budget principal
- Modification budget eau
- Non valeur budget principal
- Non valeur budget eau
- Tarfifs 2019
- Tarifs Annexe
- Règlement intérieur service jeunesse
- Règlement intérieur Annexe
- Tableau effectifs
- Création service commun
- Demande subvention Festival occitan
- Convention Média Tarn
- Intégration Clos de Rousset
- Jardins du Coufour
-
-
2017
-
6 mars
- Subvention Conseil Dép. piscine Avalats
- Débat PADD
- Adhésion médecine préventive CDG
- Mutualisation services C2A
- Effectifs
- Subvention région ancienne gare
- Subvention départ. ancienne gare
- Subvention DETR ancienne gare
- Subvention DETR accessibilité
- Subvention DETR travaux R. Rouquier
- Compte de gestion commune
- Subvention EDF piscine Avalats
- Orientations budgetaires eau
- Orientations budgetaires
- Affectation eau
- Affectation principal
- Compte administratif eau
- Compte administratif commune
- Compte de gestion eau
-
27 mars
- Imposition
- Subventions ccas
- Subventions associations
- Subvention Francas
- Régime indemnitaire
- Prime personnel
- Participation Syndicat Mixte
- Indivision Caussels
- Indemnité élus
- Acquisition tondeuse
- Groupement commande papier
- Effectifs
- Crédits usine traitement eau
- Crédits gare
- Convention Omeps
- Budget primitif. Eau
- Budget primitif. Commune
- Antenne relais
-
24 mai
- DM eau
- Achat gendarmerie
- Tableau effectifs
- Convention Fol
- Tarifs nettoyage salles
- Tarifs séjour familles centre social
- Convention servitude GrDF
- Subvention R. Rouquier
-
3 juillet
- Non valeur. Budget principal
- Non valeur. eau
- Décision modificative
- Enquête publique Dyrup
- Feu d'artifice
- Membre syndicat mixte sdt
- Tarifs séjour jeunes
- Subvention Jour d'Euf
- Tableau des effectifs
-
2 octobre
- C.A.U.E.
- Cession parcelle
- Décision. Budget de l'eau
- Décision. Budget principal
- Démolition E. Albet
- Dénonciation contrat médecine du travail
- Gaz naturel
- Média Tarn
- Modification tableau des effectifs
- Subvention façade
- Vente véhicule
-
18 décembre
- Acompte M. Curie
- Charges transférées
- Contrat enfance
- Convention Francas
- Décision modificative budget
- Désaffectation Palatié
- Désignation délégués commission suivi de site
- Modification tableau des effectifs
- Motion Tarn Habitat
- Rapport eau
- Tarifs centre social
- Tarifs eau
- Tarifs neige
- Tarifs service jeunesse
- Tarifs 2018
-
-
2016
-
7 mars
- Marché bio
- Véhicules électriques
- Temps de travail
- Subvention travaux R.R
- Subvention matériel numérique R.R
- Subvention matériel numérique M.C
- Subvention accessibilité
- Règlement eau
- Rased
- Orientations eau
- Orientations commune
- Administratif eau
- Maison médicale
- Gestion principal
- Gestion eau
- Factures investissement
- Avalats. Demande subvention Erdf
- Avalats. Demande subvention CGI
- Aménagement Place Emile Albet
- Affectation principal
- Affectation eau
- Administratif principal
-
21 mars
- Climatisation crèche
- Climatisation francas
- Construction usine eau potable
- Convention Omeps
- Imposition
- Prime
- Primitif commune
- Primitif eau
- Régime indemnitaire
- Siège social syndicat mixte sdt
- Subvention CCAS
- Subvention francas
- Subvention Syndicat mixte du sdt
- Subventions associations
- Tableau des effectifs
-
13 juin
- Conservatoire
- Décision commune
- Décision eau
- Dissimulation 1
- Feu d'artifice
- Linky
- Non valeur
- Piscine. Convention
- Piscine. Subv. C. Régional
- Rapport eau
- Sortie des biens
- Tarifs bivouacs jeunes
- Tarifs séjours jeunes
-
26 septembre
- Non valeur eau 1
- Non valeur eau 2
- Non valeur eau 3
- Convention internet
- Convention antivirus
- Conservatoire
- Dénomination rue
- Modification tableau effectifs
- Convention informatique
- Risques statutaires
-
28 novembre
-
19 décembre
- Tarif eau
- Tarifs centre social
- Tarifs jeunesse
- Tarifs
- DM eau
- Non valeur
- Subv. classe de neige
- Tarifs séjour
- Subv. R. Rouquier
- Commission culture
- Effectifs
- Convention Enedis
- Media Tarn
- Convention honoraires
-
-
2015
-
23 février
- Emploi educateur
- Telereleve
- Repartition charges-2
- Redevance occupation
- Orientations-5
- Orientations eau-5
- Menuiseries R
- Menuiseries Albaret. Detr
- Gestion eau-5
- Garantie d emprunt-2
- Fourriere-4
- Accessibilite M
- Chsct
- Chevaliers du monde
- C-A-U-E
- Ascenseur. Reserve p
- Ascenseur. Detr
- Affectation principal-6
- Affectation eau-5
- Administratif principal-5
- Administratif eau-5
-
30 mars
- Accessibilite
- Adhesion groupement electricite
- Convention Omeps-2
- Imposition-5
- Prime-5
- Primitif commune
- Primitif eau
- Regime indemnitaire-6
- Signature convention allee Larroque
- Sip
- Subvention CCAS
- Subvention Francas
- Subvention Syndicat mixte du sdt
- Subventions associations-5
- Tableau des effectifs-5
- Tarifs centre social-4
-
15 juin
- Conservatoire
- Emploi
- Emprunts2
- Feu d'artifice
- Jour d'Euf
- Loyer C2A
- Membres C.H.S.C.T
- P.L.U
- Pompes funèbres
- Prévoyance
- Rapport eau
- Subvention commerçants
- Subventions écoles
- Tarif social de l'eau
-
6 juillet
- ADS
- Agenda accessibilité
- Infracos
- Modification régime indemnitaire
- Non valeur
- Rapport C.2.A
- Recrutement CEE
- Règlement affichage
- Règlement des équipements sportifs
- Tarifs bivouac
- Tarifs cantine
- Tarifs séjours mer
-
12 octobre
- Renouvellement contrat enfance
- Vente Obéniche
- Terrain Pélissier
- Taxe aménagement communale
- Tarif de vente des disques bleus
- Subvention miss
- Subvention Adda
- Station eau potable
- Salle mariages
- Compétences Sdet
- Jclt Cunac
- Imputation
- Emploi
- Dissimulation réseau
- Demande sub. C
- Décision eau
- Décision commune
- Convention PV
-
21 décembre
- Garantie d'emprunt 2
- Transfert PLU
- Tarifs
- Tarifs service jeunesse
- Tarifs eau
- Tarifs centre social
- Subvention Pel
- Subvention Cucs
- Pompes funèbres
- Participation enfant non résident
- Non valeur eau
- Acompte subvention M
- Garantie d'emprunt 1
- Etalement charges
- Dissimulation réseau
- Décision eau
- Décision commune
- Contrat risque statutuaire
- Contrat risque financier
- Cession Obéniche
- Acquisition Zampini
-
-
2014
-
24 février
- Gestion principal-4
- Subvention College-2
- Servitudes erdf-2
- Scene nationale-3
- Rythmes scolaires
- Penalites taxes PC
- Orientations-4
- Orientations eau-4
- Groupement de commandes plate forme rh
- Acquisitions-2
- Gestion eau-4
- Dissimulation reseau-5
- Champ captant
- Affectation principal-5
- Affectation eau-4
- Administratif principal-4
- Administratif eau-4
-
17 mars
- Forfait communal ecole St Georges
- Tableau des effectifs-4
- Subventions associations-4
- Subvention Syndicat Mixte du Sdt
- Subvention francas-2
- Subvention ccas-4
- Subvention 14-18
- Regime indemnitaire-5
- Prime-4
- Imposition-4
- Avenant convention francas
- Forfait communal Bon Sauveur
- Emploi-11
- Denomination stade d honneur Albaret
- Denomination boulodrome
- Convention Omeps
- Contrat unique d insertion-2
- Budget primitif eau-4
- Budget primitif commune-3
-
04 avril
- Election des adjoints
- Election du Maire
- Indemnites conseillers
- Indemnites Maires et adjoints
- Nombre d adjoints
-
14 avril
- Commission travaux
- Tarn Habitat
- Syndicat Mixte
- S-D-E-T
- Prevention routiere
- Pole funeraire-2
- Patrimoine SDT
- Omeps
- Nombre de membres CCAS
- Nombre CTP
- Mise en place commissions
- Membres CTP
- Delegations au Maire
- Defense
- C-N-A-S
- Commission sports
- Commission personnel
- Commission finances
- Commission education jeunesse
- Commission culture patrimoine
- Commission communication-2
- Commission communication
- Commission CCAS
- Commission appel d offres
- Commission affaires sociales
- Commission accessibilite
- College
-
20 juin
-
30 juin
- Ponton
- Taxe electricite-4
- Tarifs sejours jeunes
- Tarifs centre social-2
- Subvention Pena
- Subvention parquet M
- Subvention chorale-2
- Servitudes grdf
- Ressources et Territoires-2
- Rapport eau-5
- CHSCT
- Modification reglement creche-2
- Fond d amorcage
- Feu d artifice-4
- Effectifs
- Declassement parcelle
- CTP
- Convention Fol-2
- Compte Epargne temps
- Commission impots
-
29 septembre
- Briane
- Commissions C2A
- Gipcucsa
- Maison du foot
- Marche bio-2
- Reglement Marche bio
- Reglement
- Subvention Miss
- Subvention VMEH
- Vente Crozes
-
1er décembre
- Decision eau-8
- Decision ville-4
- Eau potable
- Fourriere-3
- Inondations
- Marche bio-3
- Plan sauvegarde
- Recensement
- Representants College
- Subvention Le Thyase
-
22 décembre
- Non valeur eau
- Tarifs-5
- Tarifs service jeunesse-2
- Tarifs centre social-3
- Tarif sejour neige-2
- Tarif eau
- Subvention PRE
- Subvention PEL
- Reglement salles
- Reglement coupes
- Non valeur-5
- Acompte subvention M
- Indemnite maire et adjoints
- Indemnite elus
- Fonds de concours C2A-2
- Emplois saisonniers-2
- Effectifs
- De Gualy
- Convention francas-2
- Contrat enfance
- Chemins de Bellevue
- Charte des conseils de quartiers
-
-
2013
-
18 mars
- Garantie d emprunt. PLAI foncier
- Servitudes erdf
- Reglement creche-2
- Randonnee
- Orientations-3
- Orientations eau-3
- Gestion principal-3
- Gestion eau-3
- Garantie d emprunt. PLUS2
- Garantie d emprunt. PLUS1
- Garantie d emprunt. PLUS Foncier
- Acquisitions
- Garantie d emprunt. PLAI 2
- Garantie d emprunt. PLAI 1
- Emploi-6
- Ecole des Mines
- Bois Valor-2
- Affectation principal-4
- Affectation principal-3
- Affectation eau-3
- Administratif principal-3
- Administratif eau-3
-
8 avril
- Budget primitif commune-2
- Budget primitif eau-3
- Conventions omeps-3
- Emploi-7
- Imposition-3
- PLD
- Prime-3
- Regime indemnitaire-4
- Subvention ccas-3
- Subvention francas
- Subvention Syndicat Mixte sdt
- Subventions associations-3
- Tableau des effectifs-3
-
3 juin
- Emplois ete-2
- Tarif service jeunesse
- Tarif droit de terrasse
- Subventions-2
- Subventions foot
- Reprise concessions cimetiere
- Rapport eau-4
- Planchers M
- Occitan
- Acquisition AE265
- Emploi-8
- Echange Jolly
- Declassement AO25
- Declassement AC214
- Bail rehabilitation
- Amenagement Pratviel
- Adulte relais-2
-
8 juillet
-
30 septembre
- Assou
- Contrat unique d insertion
- Decision eau-6
- Decision ville-3
- Imputation
- Logements vacants
- Medecine travail
- Reglement garderie
- Subvention cyclisme-2
- Subvention facade-5
- Taxe electricite-3
-
16 décembre
- Remplacement agents absents
- Vacataire musique-3
- Terrain Tarn Habitat-2
- Tarifs-4
- Tarifs service jeunesse
- Tarifs sejour neige-3
- Tarifs eau-3
- Tarifs centre social
- Subvention Petanque
- Subvention facade-6
- Subvention DDSCPP-3
- Subvention C-E-L-3
- Subvention AFEV
- Subvention Acse-3
- Acompte de subvention sejour neige
- Regain-3
- Recrutement agents non titulaires
- Non valeur-4
- Motion fusilles
- Garantie d emprunt
- Fonds de concours Commune
- Fonds de concours C2A
- Feu d artifice-3
- Emploi-10
- Duflot
- Decrochage scolaire-2
- Decision eau-7
- Decision commune-3
-
-
2012
-
30 janvier
- Annulation delib
- Assainissement collectif
- Charte sociale
- Concours Francas
- Etude postale
- Jour d Euf
- Reglement eau
- Risques statutaires
- Scene Nle
- Subvention Don Quichotte
-
27 février
- Acquisition Tarn Habitat
- Acte modificatif gare
- Administratif eau-2
- Administratif principal-2
- Affectation eau-2
- Affectation principal-2
- Cessions-2
- Duree amortissements
- Gestion eau-2
- Gestion principal-2
- Orientations eau-2
- Orientations-2
- Prime-2
- Regime indemnitaire-3
- Subvention College
-
2 avril
- Acquisition C1221
- Budget primitif commune
- Budget primitif eau-2
- Conventions omeps-2
- Dematerialisation
- Emplois-3
- Imposition-2
- Participation Syndicat Mixte-2
- Penalites urbanisme 1
- Penalites urbanisme 2
- Regain
- Subvention ccas-2
- Subvention facade-3
- Subventions associations-2
- Tableau des effectifs-2
- Tarif marche
-
21 mai
- Acquisition E
- Astreintes
- Cession Maisons Claires
- Debroussailleuse
- Declassement espace public
- Dissimulation reseaux
- Groupement commandes
- Indemnites elections
- Organisation services
- Subventions
- Tarif sejour ete
-
18 juin
- Credits ecoles
- Decrochage scolaire
- Dissimulation reseau-4
- DPU
- Emploi attache
- Emplois ete
- Feu d artifice-2
- PLU
- Repartition charges
- Subvention cyclisme
- Subvention DDSCPP-2
-
10 septembre
- Convention agglo
- Decision eau-4
- Decision principal
- Emploi-4
- Marche bio
- Rapport eau-3
- REAPP
- Subvention a l AFEV
- Subvention commercants
- TCFE
-
15 octobre
- Bois Valor
- Contrat groupe
- Denomination de rue
- Gens du voyage
- Rapport SDET-2
- Subvention Acse-2
- Subvention facade-4
- Terrain Avalats
- Vacataire jeunesse-2
- Vacataire musique-2
-
19 décembre
- Non valeur-3
- Tarifs-3
- Tarif sejour neige
- Tarif jeunesse
- Tarif centre social
- Subvention petanque
- Subvention Don Quichotte-2
- Subvention C-E-L-2
- Scene nationale-2
- Reglement jeunesse
- Regain-2
- Regain. Avenant
- Acompte primaire M
- Fonds de concours-3
- Fonds de concours a la C2A-2
- Emploi-5
- Denomination voie
- Decision eau-5
- Decision commune-2
- C2A. Transfert voirie ass
- C2A. Transfert mediatheques
- C2A. Transfert incendie
- C2A. Transfert enseignement
-
-
2011
-
10 janvier
- Acquisition At
- Adulte relais
- Contrat enfance jeunesse
- Decision modificative
- Electricite eglise
- Emploi
- Indemnite receveurs
- Rapport Clect
- Subvention facade
- Tarifs sejour neige
-
14 mars
- Dissimulation reseau
- Vide jardin
- Suppression Zac Crozes
- Orientations
- Orientations eau
- Gestion principal
- Gestion eau
- Fusion R
- Emplois
- Echange terrain Albaret Tarn Habitat
- Acquisition terrains SNCF
- Denomination rues
- Convention Fol
- Commission economie C2A
- Cessions
- Cession terrain College
- Affectation principal
- Affectation eau
- Administratif principal
- Administratif eau
-
11 avril
- Pole funeraire
- Vente Itas Tim
- Tableau des effectifs
- Subventions associations
- Subvention ccas
- Statuts Pole Funeraire
- Regime indemnitaire-2
- Regime indemnitaire
- Prime
- Acquisition Bousquet
- Participation syndicat mixte
- Imposition
- Francas
- Conventions omeps
- Commission assainissement C2A
- Budget primitif
- Budget primitif eau
-
6 juin
- Denomination R
- Emploi-2
- Emplois saisonniers
- Facture omeps
- Feu d artifice
- Penalites urbanisme
- Rapport eau
- Salle Harmonie
- Subvention DDSCPP
- Tarif salle Avalats
- Tarifs sejour ete
- VRD Syndicat Mixte
-
11 juillet
- Augmentation tarif cantine
- C-L-A-S
- Decision eau
- Decision ville
- Jardin creche
- Reglement conges
- Subvention Acse
- Subvention chorale
- Tarif camion
- Tarifs cantine
- Tarifs eleves non resident
- Taxe electricite
-
19 septembre
- A-F-E-V-2
- Reamenagement du centre ville
- Requalification centre ville
- Subvention C-E-L
- Subvention Omeps
- Taxe electricite-2
-
17 octobre
- Dissimulation reseau-3
- Fourriere
- Groupement commande
- Inventaire mediatheque
- Medecin creche
- P-L-U
- Rapport C2A-2
- Reglement creche
- Vacataire jeunesse
- Vacataire musique
-
28 novembre
- Groupement de commande
- Taxe amenagement
- Tarifs-2
- Tarifs sejour neige-2
- Tarifs jeunesse-2
- Tarifs eau-2
- Tarifs Centre Social et Culturel
- Subvention primaire M-2
- Subvention club canin
- Reglement salle polyvalentle
- Acquisition maison stade de la Planque
- Fourriere-2
- Fonds de concours-2
- Fonds de concours a la C2A
- Emplois-2
- Decision modificative-2
- Competence C2A RAM
- Acquisition parcelle Escaffre
- Acquisition parcelle AM90
-
19 décembre
- Avenant SOFCAP
- Convention francas
- Decision eau-3
- Decision ville-2
- Declassement Bois Valor
- Declassement Maisons Claires
- Modification du Reglement du service des eaux
-
-
2010
-
15 février
- 1. Tarif sejour ski
- 2. Recrutement vacataire musique
- 3. Prolongation contrat diagnostic Pratviel
- 4. Dissimulation reseau
- 5. Mise aux normes cantine
- 6. Renovation cour maternelle M- Curie
- 7. Iintegration lotissement Val de Montplaisir
- 8. Subvention fnaca
- 9. Convention service jeunesse
- 10. Travaux d amenagement de l av- J- Jaures
-
15 mars
- 11. Orientations
- 12. Orientations eau
- 13. Regime indemnitaire
- 14. Prime au personnel
- 15. Emploi directeur
- 16. Emplois
- 17. Adhesion personnel de remplacement
- 18. Echange Azam
- 19. Acquisition Chardonneau
- 20. Avenant Eiffage
- 21. Francas
- 22. C-L-A-S
- 23. Instituteurs
- 24. P-L-I-E
- 25. Fermeture classe M
-
29 mars
- 26. Budget primitif
- 27. Budget primitif eau
- 28. Imposition
- 29. Tableau des effectifs
- 30. Subventions associations
- 31. Subvention ccas
- 32. Conventions Omeps
- 33. Subvention Omeps
- 34. Renouvellement operation facade
- 35. Convention syndicat riviere Tarn
- 36. Non valeur
- 45. Convention territoriale
- 46. Dissimulation reseaux
- 47. Mayors for Peace
- 48. Emplois
-
7 juin
- 63. Commission de proximite
- 82. Integration
- 80. Non valeur
- 79. PNRAS
- 73. Feu d artifice
- 72. Modification reglement cantine
- 71. Subvention DDJS
- 70. Scene nationale
- 69. Tarifs sejour ete
- 68. Subvention college
- 67. C-A-U-E
- 66. Statuts SDET
- 65. Dissimulation reseau
- 64. Transfert Val de Montplaisir
- 49. Gestion principal
- 62. Recoules
- 61. Participation syndicat mixt sdt
- 60. Convention EDF
- 59. Emplois ete
- 58. Effectif
- 57. Cessions
- 55. Affectation principal
- 54. Administratif assainissement
- 53. Administratif eau
- 52. Administratif principal
- 51. Gestion assainissement
- 50. Gestion eau
-
12 juillet
- 83. Padd
- 84. Transfert assainissement
- 85. Decision assainissement
- 86. Convention C2A
- 87. La Croche Choeur
- 88. Non valeur
- 93. Emploi educateur
- 94. Foresco
-
30 août
- C-L-A-S-2
- Emploi com
- Emploi-3
- Facade
- Forfait communal St Georges
- Modification reglement creche
- Rapport assainissement
- Rapport eau-2
- Tarif cantine CLIS
-
25 octobre
- A-F-E-V
- C-E-L
- C-U-C-S
- Charte comite de quartier sud
- Convention assainissement
- Convention d objectifs creche
- Dissimulation reseau-2
- Emploi jeunesse
- Fonds de concours
- Non valeur
- PADD
- Rapport C2A
- Rapport SDET
- Subvention facade-2
-
29 novembre
- Decision commune
- Decision eau-2
- Emploi vacataire
- Epargne temps
- Jardin creche-2
- Non valeur-2
- Participation Syndicat Mixte
- Remplacement SDET Portal
- Scene nationale
- Subvention Foot
- Subvention primaire M
- Tarif electricite
- Tarifs eau
- Tarifs jeunesse
- Tarifs
- Terrain Tarn Habitat
-