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La Communauté d’agglomération de l’Albigeois

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www.grand-albigeois.fr

Avec plus de 82 000 habitants, la Communauté d’Agglomération regroupe 17 communes, formant un bassin de vie autour de sa ville centre, Albi.

Dépasser les limites du territoire communal s’avère pertinent pour la mise en œuvre de certains projets : qu’il s’agisse de développement économique, de transports, d’environnement ou d’équipements structurants. L’intercommunalité peut aussi permettre de réaliser des économies d’échelle par mutualisation des moyens, de mener des projets cohérents sur son territoire et de donner un sens à la notion de solidarité.
C’est dans ce cadre que le 1er janvier 2003, la Communauté d’agglomération de l’Albigeois a été créée. Elle réunit 17 communes (Albi, Arthès, Cambon d’Albi, Carlus, Castelnau-de-Levis, Cunac, Dénat, Fréjairolles, Labastide-Dénat, Lescure d’Albigeois, Le Séquestre, Marssac-sur-Tarn, Puygouzon, Rouffiac, Saint-Juéry, Saliès, Terssac) pour élaborer et conduire un projet commun de développement urbain et d’aménagement du territoire.

Carte de l’agglomération

Les compétences

La Communauté d’agglomération de l’Albigeois exerce un certain nombre de compétences prévues par la loi et ses statuts, en lieu et place des communes adhérentes. Son intervention est conditionnée, dans la plupart des cas, à la définition de l’intérêt communautaire, par vote du Conseil communautaire à une majorité qualifiée.

En qualité d’établissement public de coopération intercommunale (EPCI), la C2A exerce de plein droit des compétences obligatoires et optionnelles fixées par la Loi Chevènement de juillet 1999 ainsi que des compétences facultatives choisies par les élus des 17 communes membres.

Depuis le 1er janvier 2010, de nouvelles compétences ont été transférées à la C2A. La voirie dans son ensemble, le nettoiement, l’éclairage public, l’assainissement et les médiathèques deviennent des compétences communautaires. Elles complètent la liste des compétences communautaires :

- Aménagement de l’espace communautaire et transports urbains
- Assainissement collectif, et traitement des eaux usées
- Chenil communautaire
- Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
- Contribution au schéma de développement de l’enseignement supérieur et de la recherche
- Développement économique
- Développement des activités de pleine nature par la structuration d’un réseau de chemins de randonnée et de découverte-valorisation du patrimoine de l’agglomération
- Éclairage public
- Équilibre social de l’habitat
- Médiathèques
- Nouvelles technologies de l’information et de la communication - Résorption des zones blanches ADSL
- Politique de la ville
- Protection et mise en valeur de l’environnement : élimination et valorisation des déchets des ménages et déchets assimilés, propreté, lutte contre la pollution de l’air, et contre les nuisances sonores
- Voirie

Fonctionnement

Le processus décisionnel de la Communauté d’agglomération de l’Albigeois repose sur 3 instances : les Commissions (consultatif), le Bureau communautaire et le Conseil Communautaire (seul ce dernier est décisionnaire).

Tous les dossiers, projets et demandes diverses sont étudiés par les Commissions thématiques en collaboration avec les directions et services respectifs de l’Agglomération.
Ils font alors l’objet d’un examen approfondi. Certains dossiers très techniques nécessitent parfois plusieurs passages en Commission avant de pouvoir être présentés comme délibération.

L’ensemble des avis argumentés, rapportés dans les comptes-rendus, est alors transmis comme proposition au Bureau communautaire, pour examen et inscription à l’ordre du jour du Conseil communautaire.

La décision, prise en assemblée délibérante par le Conseil Communautaire, a valeur de délibération après l’accomplissement des formalités de publication et peut, dès lors, être mise en œuvre par les différents services. En 2009, le grand albigeois a disposé d’un budget total de 80 millions d’euros.


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