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Procès-verbaux de séances

Contact

Secrétariat des Élus
Place de la Mairie
Tél : 05 63 76 07 00

Le Conseil Municipal se réunit en séances publiques et se déroule dans la salle du Conseil Municipal.

L’ordre du jour, communiqué au moins 5 jours francs avant la séance, précise les points qui seront analysés et soumis au vote.

Vous trouverez ci-dessous :

- les procès verbaux de séance (reprenant l’intégralité des débats), qui sont adoptés par le Conseil municipal en ouverture de la séance suivante.

- la liste des délibérations examinées en conseil. Cette liste, affichée également en mairie, est publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à compter de l’examen de ces délibérations.

- l’ensemble des délibérations adoptées lors de chaque Conseil est disponible en ligne sous huitaine ici.

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